ITIVI

assidu

ITIVI | Produit de l'agence ASSIDU
Solution globale de communication pour l'entreprise

Mentions légales
ASSIDU

Agence de communication globale pour l'entreprise

Directeur de la publication du site ASSIDU SARL : Stéphan Gayet

Hébergement : ce site est hébergé par la société Online - www.online.fr

Coordonnées : ASSIDU sarl - 5 b rue de Besançon 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression.

Ce droit d'accès peut s'exercer selon les modalités suivantes :
- En adressant un courrier électronique par l'intermédiaire du formulaire de contact du site en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée.
- En envoyant un courrier écrit à ASSIDU SARL à l'adresse suivante : ASSIDU SARL - 5 b rue de Besançon 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Recueil d'informations à caractère nominatif : en vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Responsabilité des utilisateurs :
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination.
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés sur le Site pour ses seuls besoins et s'interdit d'en faire commerce auprès de tiers.

Bases de Données :
Constitution : l'ensemble des informations relatives aux membres figurant sur le site, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent les Bases de Données du Site.
- Ces Bases de données sont de la propriété exclusive de ASSIDU sarl et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d'auteur et par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des Bases de données.
- Dans ces conditions, l'Utilisateur s'engage à utiliser ces données dans le strict cadre des services proposés sur le Site et s'interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases.
- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des présentes conditions est constitutive d'une atteinte aux droits de ASSIDU SARL, réprimée en application des conventions internationales et des règles relatives au droit d'auteur visées au présent paragraphe.
- Par ailleurs, ASSIDU SARL en qualité de producteur des Bases de données interdit l'extraction et la réutilisation de la totalité ou d'une partie quelle qu'elle soit, du contenu de celles-ci.
- ASSIDU SARL met en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'empêcher le vol, l'exploitation préjudiciable ou la destruction des Bases de données du Site.
Cependant, ASSIDU SARL ne peut garantir les utilisateurs contre ces infractions dans l'hypothèse où elles seraient causées par un manquement de l'Hébergeur à ses obligations.

Liens vers le site ASSIDU SARL : tout lien hypertexte de tout autre site avec ce site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de ASSIDU SARL. Toute demande de lien doit être effectuée en adressant un courrier électronique par l'intermédiaire du formulaire de contact du site.

Les informations contenues dans ce site internet sont fournies par ASSIDU SARL et protégées. La distribution, la modification ou la reproduction partielle ou en totalité de ce site sont interdites sans accord préalable écrit de ASSIDU SARL.

APE 6201Z - SIRET 492 499 165 00032 - TVA N° FR 06 492 499 165

© ASSIDU SARL

La société ASSIDU est hébergée à la pépinière d'entreprise le iOiO : www.ioio.fr

Localisation

0 899 490 480
Besançon - France
Ensemble, dynamisons notre business.